REGLEMENTATION FOSSE SEPTIQUE - France, dernières réglementations fosse septique normes FR EN 12566 – 3 +A1 2009:

Les fosses septiques toutes eaux « standards » ou « anciennes » assurent la liquéfaction partielle des matières polluantes concentrées dans les eaux usées, ainsi que la rétention d’une partie des matières solides et des déchets flottants.
En ce qui concerne la dernière réglementation fosse septique en France, les fosses septiques toutes eaux ne font plus l'épuration entière des eaux usées, étant considérée uniquement en prétraitement et ayant besoin d’un épandage ou filtre à sable par la suite en traitement.
Un système d’assainissement non collectif conforme en France aujourd’hui en utilisant a sa base une fosse toutes eaux est absolument possible, ainsi qu’éligible à l’éco prêt taux zéro en plus, le rendant la solution d’assainissement autonome la moins chère conforme à la dernière règlementation en France.
Tout d’abord, il faut considérer en détail si c’est le système le plus adapté chez-vous, car chaque système d’assainissement non collectif est particulier à chaque propriété avec ses conditions particulières.

Comment savoir lequel système d’assainissement non collectif conforme est le mieux adapté et moins chère pour moi?

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A Savoir: Les fosses septiques « standards » occasionnent très souvent les rejets des fines matières en suspension en grosses quantités - la raison principale pour laquelle il y a trop souvent les odeurs nauséabondes etcétéra emmenant des systèmes d’assainissement non collectif utilisant une fosse septique, ainsi que les problèmes de salubrité, d'emplacement et d’entretien...

A Retenir : Rassurez-vous, il y a une fosse septique « dernière génération » qui est idéale en système d’ assainissement non collectif ou assainissement autonome – c’est la nouvelle BioFosse® de BioKlar®. Avec sa performance +70% améliorée, testée et certifiée indépendamment à la norme FR EN 12566 – 1, pour la plupart des nouvelles installations d’assainissement non collectif ayant suffisamment de terrain pour épandre les eaux traitées sur leur parcelle, la solution BioFosse est au moins -40% moins chère qu’une solution sur la base d’une micro station d’épuration (et son épandage rendu obligatoire par la réglementation en vigueur) - ainsi qu’éligible à l’éco prêt taux zéro en plus.

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Maintenant que la dernière réglementation pour les fosses septiques évolue, si vous n’avez pas la place pour une fosse septique et son épandage ou pour plusieurs autres raisons, y compris:

- Un coût comparable à une fosse septique (installation comprise.)
- Sa facilité de pose
- Pour un gain de place (6m² suffit pour un traitement complet.)
- De ne pas avoir votre jardin entièrement dérangé en cas de réhabilitation à la dernière norme fosse septique.
- Les considérations environnementales et une absence d’odeurs.


Beaucoup de propriétaires ont choisi d’installer une micro station d’épuration à la dernière norme Française – pour en savoir

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 DERNIERES NOUVELLES - Réglementation Fosse Septique 

Les nouveaux Normes pour l'assainissement autonome avec micro station d'épuration en claire, ainsi que pour la reglementation fosse septique - selon le Syndicat National de l'Assainissement Autonome et Semi Collectif:

La norme CE en 12566-3+a1 2009

Les filières relevant de la norme 12566-3 et disposant du CE sont réglementaires et considérées comme filières de traitement à part entière et dispensées du filtre à sable en application de l'arrêté du 19 Octobre 2006 et ce depuis le 1er Août 2008. Ces filières sont agrées "sans protocole supplémentaire" par l'article 27 de la Loi du 03 Août 2009.

Depuis le 31 Juillet, les Maires (ou Communauté de communes) sont en droit d'exiger des fabricants de petites Installations d'assainissement la norme CE EN 12566-3+A1. Les stations vendues et posées depuis cette date et ne possédant pas la norme engagent la responsabilité du Maire en cas de dysfonctionnement.

Les SPANCS qui interdisent la pose de stations ayant cette norme sont en infraction avec la Loi.

Lorsque le dossier d'agréement ministériel sera édité (ce n'est pas encore le cas), le rejet en milieu naturel pourra être effectué au moyen de tranchées d'infiltrations, puisque le fait d'avoir la norme CE EN 12566-3+A1 2009 confère le titre de traitement à la station concernée. Pour les stations posées avant l'obtention de l'agréement, les fabricants devront fournir au propriétaire une copie de l'agréement avec le carnet de l'utilisateur, après obtention de la norme que ne sera qu'une évaluation simplifiée, à savoir un simple contrôle de résultat de la certification, quels que soient les résultats, ceux-ci ne devront pas dépasser en DBO5: 50 mg/l et en MES: 85 mg/l.

NF EN 12566-3
Novembre 2005
Partie 3 : Stations d’épuration des eaux usées domestiques prêtes à l’emploi et/ou assemblées sur site.

Cette norme spécifie les exigences, les méthodes d’essais, le marquage et l’évaluation de la conformité de stations d’épuration d’eaux usées domestiques prêtes à l’emploi et/ou assemblées sur site, utilisées pour une population totale équivalente (PTE) jusqu’à 50 habitants (y compris pour des établissements hôteliers et entreprises). Les petites stations d’épuration dont il est question dans ce document sont utilisées pour le traitement des eaux usées domestiques brutes. Cette norme définit la qualité du rejet aux normes Européennes..

Visualisez les derniéres nouvelles en matière de réglementation et de législation concernant les micro station d'épuration en cliquant ici

 Presentation Generale et Fonctionnement 

Advantages

La fosse toutes eaux assure un prétraitement efficace et une liquéfaction des rejets indispensable à la phase d’épuration de l’eau qui suit la fosse. C’est aussi le moyen le plus « traditionnel » de disposer d’un assainissement non collectif pour les maisons.

Elle peut constituer une alternative économique aux réseaux d'assainissement actuel. Une étude sur les économies réalisées doit cependant être entrepris dans chaque cas, mettant en évidence la performance des fosses septiques par rapport a la nouvelle norme européenne d’assainissement NF EN 12566 3 et donc de surcroît les filtres bactériens, tranchées d’infiltration, lits filtrants, lits d’infiltration, plateaux absorbants, filtre à sable etcetera deviennent souvent la partie le plus coûteuse. 

 Inconvénients 

Les fosses septiques toutes eaux conformes au NF EN 12566 3 peuvent s’avérer plus onéreuses que la plupart des micros systèmes d’assainissement individuel certifié norme Européenne. Pour demander un devis personnalisé d’un système certifié conforme . . . . . . cliquez ici.

Une forte quantité d’eau est nécessaire pour chasser les déchets des toilettes alimentant la fosse, ce qui explique l’usage des fosses septiques toutes eaux.

Le défaut de ce système se trouve dans le fait que les eaux sortant de la fosse septique ne sont pas épurées. Ce type d’ouvrage n’assure qu’un prétraitement n’éliminant que très peu, voir pas du tout les eaux usées et polluées. Sûrement pas écologique car les germes bactériens ne sont absolument pas stoppés. La majeur parti des problèmes posés par les fosses septiques toutes eaux est due à la négligence du traitement de ces effluents.

Pour l’irrigation, les rejets des fosses septiques toutes eaux posent des problèmes sanitaires, contrairement aux rejets d’un système d’assainissement non collectif Biodisc, par exemple. (Pour voir plus de détails du Biodisc cliquez ici.

La construction comme l'entretien des fosses septiques nécessite une main d’œuvre relativement spécialisée et qualifié respectant un cahier des charges bien spécifiques ce qui, malheureusement, n’est pas toujours le cas.

 Principe de fonctionnement 

Système de rejet sur fosse septique (source : Franceys, Pickford J. & Reed R., 1995,
Guide de l’assainissement individuel, Organisation mondiale de la santé)

Schéma de principe d’une fosse septique (Source : Ministère de l’Environnement, Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse, 1994, Assainissement des eaux usées pour les sites isolés en montagne)

Les matières solides s’accumulant, en général, dans un premier compartiment et subissent une fermentation anaérobie basique que l’on appelle " digestion ". Cette digestion entraîne la production de gaz carbonique, d’hydrogène sulfureux et de méthane. A la surface, les bulles entraînent des particules de boues qui finissent par former une croûte appelée " chapeau ". Au fond, les matières solides se déposent. Un conduit de ventilation doit donc assurer l’évacuation des gaz tandis que des vidanges périodiques doivent permettre l’évacuation des matières solides. Après ce premier compartiment, un deuxième reçoit les effluents décantés sous la forme d’un liquide clair. Cependant, les eaux sortant de la fosse septique ne doivent surtout pas être considérées comme épurées.

Ce type d’ouvrage n’assure qu’un prétraitement n’éliminant que très peu, voire pas du tout, la pollution. Les germes bactériens ne sont absolument pas arrêtés. Après un certain temps, en général de 1 à 3 jours, si aucun ouvrage annexe n’est présent, le liquide ainsi prétraité sort de la fosse et est évacué par des puits perdus ou des drains de plastique perforé disposés en tranchée. Une grande partie des problèmes posés par les fosses septiques sont dus à ce qu'on néglige trop souvent le traitement de ces effluents. Le liquide sortant de la fosse doit être admis dans un ouvrage annexe (filtres bactériens, puits perdus, tranchées d’infiltration, lits filtrants, plateaux absorbants, filtre a sable …) pour un traitement plus poussé, respectant ainsi l’hygiène publique et les normes d’assainissement en vigueur.

 Sédimentation 

Les fosses septiques toutes eaux sont conçues, entre autres, pour assurer l'immobilité du liquide et, par voie de conséquence, faciliter la sédimentation des matières solides en suspension, dont on se débarrasse ensuite en enlevant périodiquement le dépôt. Tout dépend de la durée de rétention, des dispositifs d’arrivée et de sortie du liquide ainsi que de la fréquence de vidange du dépôt. Lorsqu’ une masse importante de déchet arrivent dans la fosse, elles entraînent une concentration momentanément élevée de matières solides en suspension dans l'effluent par suite du brassage que subissent les dépôts déjà constitués.

 Ecume 

Graisses, huiles et autres matériaux plus légers que l'eau flottent à la surface de la fosse septique et constituent une couche d'écume susceptible de se transformer en croûte assez dure. Les liquides se déplacent alors entre cette croûte et le dépôt.

 Digestion et solidification des boues 

 Stabilisation des liquides 

Le liquide des fosses septiques subit des modifications biochimiques, mais on n'a guère de données sur la disparition des micro-organismes pathogènes. Majumder et al. (1960) ainsi que Phadke et al. (1975) ont constaté que bien que 80-90% des œufs d'ankylostomes et d'Ascaris aient disparu des fosses septiques étudiées, 90% des effluents contenaient encore un nombre considérable d’œufs viables. Les effluents sortant des fosses septiques sont anaérobies et contiennent un nombre important de germes pathogènes pouvant constituer une source d'infection. Leur utilisation pour l'irrigation des cultures ou leur décharge dans les canaux ou les drains de surface posent problèmes et seront sans doute interdit. Pour améliorer la qualité des rejets d’une installation de fosse septique toute eau existante, vous avez toujours la possibilité aujourd’hui d’installer un filtre planté de roseaux.

Pour en savoir plus sur les filtres plantés de roseaux cliquez ici . . . . . . . . . .

Pour en savoir plus sur les systèmes de traitement compacts de l’assainissement autonome cliquez ici . . . . . . . . . .

 NewsFlash 

MalgréMalgré que la réglementation actuelle en France reste coincée en 1996 . . . . . ce qui occasionne une situation très délicate, comme énoncé dans une réponse reçue de Paris ces derniers jours . . . . . "Le sujet est extrêmement délicat bien que le contexte réglementaire soit très clair et précis. Ainsi tous systèmes d'assainissement posés en France doivent avoir reçu la certification en accord avec la norme NF EN 12566 depuis le 01 juillet 2008.

Mais comme rien n'est simple des sociétés contournent cette obligation ceci quelque fois soutenues par l'administration compétente DDAF ou DDE. La certification peut émaner de tous organismes agréés par les pays de l'UE. Ainsi un matériel anglais certifié par un organisme agréé en Allemagne peut être adopté. Aucun service public : DDAF, DDE, Agence de l'eau, ou SPANC d'une collectivité locale ne peuvent imposer un système d’assainissement quelconque, surtout s’il n’est pas certifié NF EN 12566, à partir du 01 juillet 2008." Nous espérons que la situation serait régularisée très bientôt pour faciliter la vie de nos SPANCs etc - mais rassurant que tous les micro station d'épuration Klar sont autorisées en traitement complet dès maintenant. Nous avons décidé que ça se fête, avec une offre exceptionnelle pour la micro station d'épuration BioTec pour toutes maisons de 3 chambres/6pe. en savoir plus, s'il vous plaît de (cliquer ici)